Oui !

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La Cour de cassation (Soc. 8 novembre 2023, 22-19.049) vient de censurer l'arrêt d'une cour d'appel saisie d'une affaire dans laquelle un salarié avait été licencié pour ses propos blessants à l'égard de ses subordonnés.

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On sait que la faute grave est celle qui rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise.

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La cour d'appel avait considéré que le salarié, dont les fonctions d'encadrement exigeaient un comportement exemplaire en conformité avec le code de conduite de l'entreprise, avait utilisé des propos blessants à connotation raciste et sexiste vis à vis des salariés qu'il sentait les plus vulnérables. Elle en avait conclu que le licenciement était fondé sur une cause réelle et sérieuse.

Mais ce comportement caractérisait-il une faute grave (justifiant l'absence de préavis et d'indemnité de licenciement) ?

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La cour d'appel avait estimé que les reproches formulés par l'employeur ne rendaient pas immédiatement impossible la poursuite des relations contractuelles.

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C'est ce motif que censure la Cour de cassation en jugeant que : "les propos blessants à connotation raciste et sexiste, tenus par le salarié vis à vis de ses subordonnés les plus vulnérables de nature à les impressionner et nuire à leur santé, constituaient une faute grave rendant impossible le maintien du salarié dans l'entreprise".

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